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Licence de marque pourcentage

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La licence de marque, associée ou non à une formule de commission-affiliation, est de plus en plus utilisée par les réseaux aujourd'hui. Le contrat de licence de marque permet à un entrepreneur d'utiliser une marque connue sur un périmètre d'exclusivité donné en contrepartie d'une rémunération. Moins complet qu'un contrat de franchise, la licence de marque fait l'impasse sur la. Une licence de marque permet à son détenteur (licencié) d'utiliser une marque détenue par un tiers dans des conditions d'usage et de rémunération prévues par un contrat de licence de marque.Selon l'agence de licence Kazachok, le marché mondial des produits et services vendus sous licence de marque représentait 271 milliards de $ en 2017

De la même façon, et bien qu'aucune obligation légale ne le prévoit, le contrat de licence de marque peut imposer certaines contraintes au licencié (aménagement du local, exclusivité ou non exclusivité de produits, formation sur les produits ou services de la marque, ) ; la licence de marque accordée peut aussi être partielle, c'est-à-dire ne concernant que certains produits ou. Par le contrat de licence de marque, le propriétaire d'une marque autorise un tiers - ou « licencié » à utiliser celle-ci pour sa propre activité. Par exemple, pour augmenter les ventes de ses cartables, une entreprise licenciée peut utiliser, sous contrat de licence, la marque distinctive d'un petit chat japonais avec un nœud sur l'oreille, ou d'un célèbre sorcier à. Marques sous licences, de Gérard Warin et Annie Tubiana, Editions d'Organisation, 2003, 164 pages, 29 Euros. A LIRE - LE «WHO'S WHO» DE LA LICENCE L'agence de communication et de conseil dédiée au marché des licences Kazachok édite un guide répertoriant plus de 1 000 licences et environ 800 licenciés. Il est couplé avec un abonnement à la base de données de l'agence, mise à jour. Le contrat de licence de marque est une convention par laquelle le concédant permet l'utilisation de sa marque par le licencié, moyennant finances.. Contrat de licence de marque : définition. Le contrat de licence de marque est conclu entre, d'une part, le titulaire d'une marque, appelé le concédant, et, d'autre part, le licencié En matière de rémunération, dans le cadre d'une licence d'exploitation de brevet, les parties bénéficient de la plus grande liberté. Il est possible de prévoir un prix fixe et des redevances proportionnelles : très souvent, le contrat prévoit le versement d'une somme forfaitaire et le versement de redevances proportionnelles à l'exploitation

Fiche pratique : La licence de marque - Point Franchise

Le régime applicable aux licences de dessins ou modèles est identique aux licences de marques. La seule exception concerne la TVA : la licence n'est soumise à la TVA, au taux de 20%, que si le dessin ou modèle est inscrit à l'actif. 4. Fiscalité des droits d'auteu Le contrat de licence : à quoi ça sert ? Définition. Le contrat de licence est le contrat par lequel le propriétaire d'une marque, d'un brevet, d'un logiciel autorise un titulaire - licencié - à utiliser commercialement son produit ou son service pour son activité, tout en gardant la pleine propriété. Les modalités d'utilisation et d'exploitations comme la délimitation. • Octroi d'une licence • Mise en gage de la marque Juridique • Litiges financiers • Contentieux fiscaux 16. 9 Cadre normatif existant Cadre normatif existant Norme ISO 10668 Evaluation d'une marque - exigences pour l'évaluation monétaire d'une marque (octobre 2010) Cadre méthodologique commun pour l'évaluation monétaire des marques Rappel de la valeur d'une.

Licence de marque - Définitions Marketin

  1. Contrat de licence de marque La licence de marque est le contrat par lequel le titulaire d'une marque concède au licencié le droit d'exploiter la marque, dans les conditions définies contractuellement. Publié sur idroit.co le 3 mars 2019 Par Franck Beaudoin, avocat, FB Juris Guide juridique : licence de marque Le guide sera publié prochainement
  2. Les différences de réussite selon le genre sont peu marquées, 87,1 % des hommes réussissent la licence, contre 89,0 % pour les femmes. Les taux de réussite sont plus élevés lorsque l'étudiant est..
  3. Comment fixer le montant d'une redevance annuelle de licence de marque ? La marque est un actif immatériel de l'entreprise, souvent difficile à valoriser. Selon les entreprises, c'est un actif plus ou moins important : Pour les petites entreprises, c'est souvent un actif à faible valeur. En effet, la valeur d'une petite entreprise repose sur d'autres éléments : la capacité à.
  4. Un contrat de licence de brevet étant conclu « intuitu personae », 'est-à-dire en tenant compte de l'identité du li enié, il est onsidéé u'à défaut d'une lause l'autoisant expessément, le lienié deva néessaiement exploite pesonnellement l'inv ention. Néanmoins, dans etaines hypothèses, et patiulièement dans le ad e d'une liene exlusive, le licencié peut vouloir.
  5. Les royalties ou licence de marque doivent donc passer par la case sociale pour les particuliers. - Sur le plan fiscal : Le traitement fiscal de la licence d'une marque du point de vue du concédant est à rapprocher de celui de la cession de marque : - Si le concédant est un particulier, une distinction entre marque de fabrique et marque de commerce s'opère : Lorsque la concession de.
  6. istration d'un transfert indirect de bénéfices à l'étranger Sept.2014 2 -Le fait que la société mère ait bénéficié de l'association de la marque Nestlé à la marque Aquarel n'exclut pas que la filiale ait pu également en retirer un bénéfice. - La cour a, dans un second temps, jugé que la stratégie du groupe.

Licence de marque, concession, franchise et commission

La licence de marque permet au propriétaire de la marque (dit concédant), de la louer à un licencié (commerçant). Ce dernier peut l'utiliser pour exploiter son commerce. La mise à disposition de la marque se fait par le biais d'un contrat de licence de marque. Le licencié bénéficie de la forte notoriété de la marque pour vendre des produits ou des services. A la. Licence de marque et franchise Du point de vue des éléments essentiels de chaque contrat, il est possible de le synthétiser de la manière suivante : Le contrat de franchise comporte plus d'obligations à la charge du Franchiseur, qu'un contrat de licence de marque. Si la franchise est le type de contrat de distribution le plus connu, il est aussi le plus exigeant pour ceux qui. A noter : le contrat de licence de marque est différent : une entreprise (le donneur de licence ou concédant) qui a déposé une marque, la met à disposition d'une autre entreprise (la licenciée) qui l'utilisera généralement à titre de marque, pour désigner les produits vendus, ou - moins souvent - à titre d'enseigne, pour désigner le point de vente. A la différence du contrat de.

Comme son nom l'indique, le système de licence de marque permet à un commerçant indépendant d'exploiter la marque d'un réseau contre le paiement de redevances (montant forfaitaire et/ou pourcentage). Si l'enseigne peut imposer un approvisionnement, il arrive également qu'elle propose une formation aux produits et une assistance, mais ce n'est pas une obligation pour elle Le donneur de licence devrait remettre une brochure sur le produit, la nomenclature des matériaux et des produits et les spécifications, la main-d'œuvre et le temps nécessaire à la fabrication, la durée de commercialisation et la croissance des ventes, les noms des autres détenteurs de licence (en précisant où ils sont situés et en accordant le droit de prendre contact avec eux), les. Afin de pallier cette difficulté, il est courant d'estimer que la redevance de marque constitue un pourcentage du chiffre d'affaires de la société. Ce choix arbitraire a pour effet de substituer à l'aléa réel des avantages économiques futurs attribuables à la marque, celui du chiffre d'affaires. Le taux d'actualisation à appliquer aux redevances sur chiffre d'affaires est. Mettez vos données en relief avec ce graphique de pourcentage avec infographie. Passer directement au contenu principal. Microsoft. Office. Office . Office Accueil ; Produits. Pour les particuliers > Offres et prix; Pour la famille; Pour un utilisateur; Découvrir Office 365; Pour les entreprises > Offres et prix; Nouvelles entreprises; Petites entreprises; Grandes entreprises; Employés de Fac ou école, Bachelor ou licence, formation généraliste ou professionnalisante L'IEP, l'école de commerce et la fac de droit ont des points - L'Etudian

La licence Splunk Free est conçue pour une utilisation individuelle. La licence Splunk Enterprise fournit des capacités supplémentaires nécessaires pour les déploiements distribués multi-utilisateurs, et elle inclut des fonctions d'alerte, de sécurité basée sur les rôles, d'authentification unique, de création planifiée de PDF et de gestion des clusters, ainsi que des applications. Dans les départements ruraux, le taux de licence marque une reprise dans la tranche des 20 à 24 ans, sous l'effet du départ de nombreux jeunes allant travailler ou poursuivre leurs études dans les grands pôles universitaires. Au-delà de 29 ans, l'engagement sportif est moindre, la vie en couple et les contraintes familiales prenant de l'importance. Le taux de pratique décroît.

Contrat de licence de marque, contrat de franchise, quelle

  1. 2% d'augmentation du portable dernier cri (1 égale prix du dernier portable de la marque Samsoule) en conséquence pratique, je ne pratique jamais l'évolution en pourcentage de pourcentages, ni au colllège , ni au lycée, pour ne pas confuser les pauvres gosses qui ont déja bien du mal à comprendre les maths. A toi de me dire si j'ai tort
  2. les produits de la propriété industrielle perçus par les inventeurs au titre de la cession ou de la concession de licences d'exploitation de brevets, procédés ou formules de fabrication, dessins ou modèles et marques de fabrique. Modalités déclaratives. Lorsque ces produits sont intégralement déclarés par des tiers, ils sont imposables dans les mêmes conditions que les salaires.
  3. À voir aussi : Matrice SWOT de Nike À voir aussi : Matrice PESTEL de Nike Cibles. Le client type de Nike est un homme ou une femme dont l'âge est compris entre 10 et 35 ans. Il peut être sportif ou simplement un sneakershead (collectionneur).La marque applique une stratégie de marketing par segment: une paire de chaussures par sport (tennis, foot, running, etc.)
  4. Règles d'utilisation de la marque PEFC - Exigences (Traduction française du document PEFC ST 2001 :2008 « PEFC Logo usage rules - requirements » amendé par l'AG de PEFC Council le 12 novembre 2010) PEFC France 8, avenue de la république 75012 Paris, France Tel: +33 (0)1 43 46 57 15, Fax: +33 (0)1 43 46 57 11 E-mail: contact@pefc-france.fr, Web: www.pefc-france.org . Règles d.
  5. Licence de marque. 3.1. Déclarations et garanties du Mandant. Le Mandant déclare et garantit à l'Agent Commercial qu'il dispose régulièrement de tous les droits de propriété intellectuelle liés aux Produits et à la Marque, qu'il n'enfreint aucun droit de tiers à cet égard et qu'il peut valablement concéder une licence d'exploitation de ces droits à l'Agent Commercial.
  6. Ce mode de distribution est privilégié dans tous les secteurs où le maintien de l'image de la marque est très important ainsi que dans les secteurs qui nécessitent une forte intégration entre le fabricant et les distributeurs tels que les produits de haute technicité et les produits de luxe. Par exemple le groupe LVMH avec la maison de distribution Sephora
  7. - à favoriser l'acquisition de compétences transversales complémentaires dans les domaines des langues vivantes, de l'informatique, et de la méthodologie de travail universitaire. Fiche de la formation Inscription Contacts. Scolarité Quimper : 02 90 94 48 09 - Nous écrire. Service Formation Continue - 02 90 94 48 07 - Nous écrir
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Doper Son Chiffre D'Affaires Grace a Une Licence De Marque

Contrat de licence de marque : définition, exemples - Oorek

Licence de marque. 3.1. Déclarations et garanties de l'Enseigne . L'Enseigne déclare et garantit au Distributeur qu'elle dispose régulièrement de tous les droits de propriété intellectuelle liés aux Produits et à la Marque, qu'elle n'enfreint aucun droit de tiers à cet égard et qu'elle peut valablement concéder une licence d'exploitation de ces droits au Distributeur. La partie qui rémunère le droit d'utilisation de la marque du franchiseur en général, calculées sur le chiffre d'affaires réalisé par le franchisé (selon un pourcentage défini dans le contrat de franchisage). Elles doivent être comptabilisées au débit du compte 6511 « Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels ». En vertu du principe de

Comment évaluer le prix d'une licence d'exploitation de

  1. Sur le diagramme de Gantt, cliquez sur une tâche, puis cliquez sur tâche et sur le pourcentage d'achèvement que vous voulez afficher.. Par exemple, pour afficher une tâche achevée à 25%, cliquez sur tâches > 25% achevées.. Pour afficher l'avancement d'une tâche, pointez sur la ligne foncée dans la barre
  2. Une licence sportive permet de participer aux activités sportives et à la vie associative de la fédération sportive. Un certificat médical est notamment nécessaire pour l'obtenir
  3. ant à 1 607 mètres, relie les vallées du Grand-Bornand et du Reposoir, situées entre le massif des Bornes au nord-nord-ouest, et la chaîne des Aravis au sud-sud-est. Avec le col des Aravis, il s'agit d'un point de passage au travers de la chaîne éponyme, mais il est d'importance secondaire : la cluse de la vallée de l'Arve, reliant Bonneville à.
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  5. Ce sont donc des marques puissantes, pérennes, qui séduisent et rassurent les investisseurs. C'est le cas de marques qui font partie de notre enfance comme Titi et Gros Minet (Looney Tunes), ou encore Mickey ou Star Wars, qui a 30 ans d'existence. Il existe aussi des licences fortes qui se sont installées très vite dans le temps. Cars ou les toupies Beyblade en sont deux beaux exemples.
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Fiscalité marques, brevets, droit auteur Matthieu PACAU

Dans cet exercice corrigé, nous voyons apparaître le Prix de Vente T.T.C. (donc nous tenons compte du Taux de TVA) et le Coefficient Multiplicateur, qui relie rapidement ce Prix de Vente T.T.C. au Coût d'Achat Hors Taxes d'une marchandise. En résolvant cet exercice, où tous les cas intéressants sont abordés, vous ferez un pas de plus vers une bonne compréhension et une maîtrise. Ce pourcentage est de 13,25 % en Corse. Remise directe. En pratique, une remise directe de 10,53 % pour les produits du tabac est versée sur facture par le fournisseur. Par exemple, un cigare. Téléchargez ces Photo premium sur Grand Symbole De Pourcentage Pourcentage Blanc Debout Sur Une Surface Réfléchissante Brillante Bleue Floue., et découvrez plus de 5M de ressources graphiques professionnelles sur Freepi Téléchargez ces Vecteur premium sur Icône D'autocollant De Pourcentage, et découvrez plus de 9M de ressources graphiques professionnelles sur Freepi

Contrat de licence : les 10 clauses indispensables à sa

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Définition Contrat de licence de marque : qu'est ce que c

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Calcul de redevances - brevet, marque

Propriété intellectuelle - PI - Contrat de licence de

Pour cela l'on applique un taux de marque donc une marge ou un bénéfice que l 'on prend sur le prix de vente a hauteur, inferieur ou superieur a la tva, en fonction du taux de marge precedent. ce qui fait qun on ne vend pas a perte, deux on n 'est pas a subir la tva, puisqu 'elle se repercute sur le client final. Dou très souvent, les problèmes dans la determination du juste prix, du prix. Le contrat de licence. Un contrat de licence est passé entre un producteur et un éditeur phonographique. Le producteur prend à sa charge la réalisation de la bande mère, ce qui inclut le paiement des frais d'enregistrement (studio, bandes, ingénieur du son, etc.) et celui de tous les artistes intervenant dans la production La licence est organisée dans une démarche d'appropriation progressive des compétences et connaissances disciplinaires (environ 20h de cours/semaine) : la première année est une année de découverte des disciplines, la deuxième une année de développement, la troisième une année de renforcement.. Chaque semestre correspond à 30 Crédits ECTS (European Credits Transfer System)

Définition de Concession de licence - Lexique du commerce

Entre les deux, par exemple en NS, on pourra trouver sur une feuille ambulante : 4 fois 980 qui marqueront 85% (ils se partagent la moyenne de 100-90-80-70), 2 fois 480 = chelem empaillé qui marqueront 55% (moyenne de 60 et 50), un à 450 qui marquera 40%, 3 à -50 qui marqueront 20% (moyenne de 30-20-10), et un dernier à -100 qui marquera 0%. Les pourcentages des EW sont bien sûr les. 1. Télécharger la check-list et les directives de Bio Suisse 2. Élaborer la recette et décrire les processus de transformation 3. Inscriptions nécessaires: auprès de Bio Suisse, avec demande de licence; auprès d'un organe de contrôle reconnu par Bio Suisse pour le certificat bio; 4 Responsable de réseau, de licence ou de boutique . Les métiers créatifs qui recrutent dans la mode. Bien souvent, si nous te parlons de métier créatif dans la mode, tu penses immédiatement à styliste ou couturière. Or, tu n'as pas forcément besoin de savoir bien dessiner ou maîtriser à la perfection la broderie pour pouvoir. Aujourd'hui, on dénombre plus de 80 filières différentes en Licence Pro, dans des domaines très variés. Si l'on souhaite se professionnaliser dans le conseil à la clientèle, et intégrer le secteur bancaire dans une fonction commerciale, la Licence Pro Banque semble être une excellente opportunité. La Licence Professionnelle Banque en quelques mots . En France, les métiers liés. La saison 2020/2021 pour la prise des licences en ligne est ouverte. Le réglement sur l'Extranet se fait uniquement par carte bancaire ou prélèvement. Le tarif de la licence 2020/2021 est de 40€

La licence ne fait pas recette Avec un plus de 883 millions d'euros, pour un volume de 696 millions d'UVC (unités de vente consommateurs), les marques de distributeurs pèsent un poids important. Depuis cette mise a jour nous ne pouvons plus faire afficher dans les étiquettes de données sur l'histogramme la valeur en pourcentage. Sur la version 2007 nous pouvions en affichant les options d'étiquettes afficher la valeur de l'étiquette en pourcentage en cochant la case pourcentage. Avec la version Excel 2013 cette option n'existe plus

BrainyUP - Appliquer un pourcentage

Licence professionnelle : un taux de réussite élevé

Toute reproduction de Planète Casio, même partielle, est interdite. Les programmes et autres publications présentes sur Planète Casio restent la propriété de leurs auteurs et peuvent être soumis à des licences ou copyrights. CASIO est une marque déposée par CASIO Computer Co., Ltd Depuis le rachat de sa première licence, au début des années 1990, le président de Varun Beverages Limited est parvenu à doper les ventes indiennes des marques Pepsi (qui comptent, en plus du. À Toulouse, pour étudier le droit, l'économie ou la gestion, c'est à l'université Toulouse-1 Capitole que cela se passe. Reportage dans cette fac de 17 000 étudiants, qui propose des.

Comment évaluer ou valoriser une marque ? Tout savoi

au prix initial de 500 euros, donc en pourcentage à une hausse de : 345 500 = 69 % Correction Exercice 4 : Moyenne, médiane et quartiles. Voici la répartition des notes d'un brevet blanc de mathématiques des élève d'un collège. Notes 5 6 8 10 11 13 15 Total Effectifs 20 25 18 16 15 20 8 122. Effectifs cummulés croissants 20 45 63 79 94 114 122 20 25 18 16 15 20 8 0 10 20 30 5 6 8. DE DROIT D'AUTEUR 3e édition - 2017 Sous la direction scientifique de A. Lucas, Professeur émérite, Université de Nantes E. Bouchet-Le Mappian, Docteur en droit, Université de Nantes S. Chatry, Maître de conférences, Université de Perpignan Via Domitia S Le Cam, Maître de conférences, Université de Rennes 2 Mise à jour par S. Le Cam, Maître de conférences, Université de. Par souci de lecture, lorsque nous évoquerons dans le texte les « titulaires de licence », nous renverrons en fait aux titulaires de licence ou d'un diplôme universitaire supérieur. À ce titre, ce travail se situe davantage à l'intersection des réflexions sur les nouveaux rapports entre les classes populaires et l'école (Baudelot, 1992 ; Beaud, 2002 ; Poullaouec, 2004) et d.

Document de fond avec données chiffrées sur l'activité du marché français des glaces en 2008, en hausse de 4,5% en valeur à 840 millions d'euros (à fin octobre) mais en recul de 0,5% en volume à 311 millions d'unités. Un marché à la peine, marqué par l'essor des marques de distributeur (MDD), sur lequel les marques nationales affichent leurs intentions en vue de conserver. Une commission est une rémunération versée à un individu ou une entreprise qui est basée sur un pourcentage d'un chiffre d'affaires réalisé. La commission peut être versée à un vendeur, un apporteur d'affaires ou à une société détentrice de droits intellectuels dans le cadre d'une franchise ou d'un contrat de licence de marque On peut citer l'entreprise Free Work Service avec sa marque Kumba qui transforme et vend 4 000 sachets de 25 cl de jus par jour à Dakar et l'entreprise Maria Distribution qui a établi un contrat avec des groupements de la région de Tambacounda pour ses approvisionnements en matières premières. Avec d'autres petites entreprises, comme les GIE Afbar, Takku Liggeey, Safna, Shivet Fruit.

Voiture officielle de la Fédération Française de Cyclisme, ŠKODA accompagne les Équipes de France durant toute la saison en France et à l'étranger. La première marque automobile de l'univers du vélo en France Depuis 2018, le constructeur automobile met en lumière les futurs champions tricolores et suit les performances des équipes de France Juniors et Ce graphique représente le nombre de licences délivrées par des fédérations sportives en France en 2018, selon le sexe le pourcentage de femmes (indicateur structurel), le pourcentage de diplômés boursiers de l'université (source : enquête insertion, diplômés de master), le taux de chômage régional (source : INSEE), le salaire net mensuel médian régional des jeunes âgés de 25 à 29 ans employés à temps plein dans les catégories cadres ou professions intermédiaires (source : INSEE)

Images et Illustrations de Pourcentage

Chaque année, près de 250 apprentis sortent de l'IFPM avec un diplôme en poche. CAP, Brevet Professionnel et BTS, chaque formation partage ceci en commun : un taux de réussite largement supérieur aux moyennes académiques. Pour ces étudiants des métiers, c'est la garantie d'une intégration rapide dans la vie professionnelle Dans Hollow Knight, l'Achèvement est un pourcentage attribué au joueur, permettant de connaître environ sa progression. Cependant, ce pourcentage n'en est pas réellement un, car il n'est pas basé sur la progression du joueur mais sur certaines de ses actions, qui attribuent 1 ou 2% d'Achèvement lorsqu'elles sont réalisées. De ce fait, le contenu ajouté par les DLC a augmenté le.

Bumps Stock Illustrations, Vecteurs, & Clipart – (548silhouette de joueur de football sur le panneau dePetit homme fragmentaire, coller le pouce en l'air avec la

Bac +2 (DUT & titre de niveau III) Bac +3 (licence & Licence Pro) Bac +4 (Master 1) Bac +5 (Master 2 et Ingénieur) Pas de pré-requis; Niveau souhaité. CAP / BEP; BAC (BAC / BP) Bac +2 (BTS & titre de niveau III) Bac +2 (DUT & titre de niveau III) Bac +3 (licence & Licence Pro) Bac +4 (Master 1) Bac +5 (Master 2 et Ingénieur) Formation professionnelle continue; Domaine. Commerce; Logistiqu L'IFPM réunit des professionnels spécialistes des métiers de la coiffure et de l'esthétique, des experts de la formation en alternance. Tous œuvrent pour permettre aux jeunes apprentis de devenir acteurs de leur parcours en les mettant au centre de la formation Les ventes de marchandises neuves corrélatives à la cession ou à l'apport en société d'un fonds de commerce ou cédées dans le cadre d'une convention de successeur sont exonérées du droit d'enregistrement ainsi que des taxes additionnelles lorsqu'elles donnent lieu à la perception de la TVA (art. 723, 1 er al du CGI) Celui-ci est libre de transférer ce droit en cédant sa marque ou en octroyant des licences. Il peut aussi interdire à tout tiers d'utiliser un signe identique ou similaire pour désigner des produits ou des services identiques ou similaires. Le saviez-vous ? On imagine souvent qu'une raison de commerce, autrement dit le nom que s'est donné une entreprise dans le commerce, est.

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